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    Palais de l'ElyséeLe plus grand respect est de mise dans le palais présidentiel
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    SénatLe Sénat est le garant de la Constitution du Forum France
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    Ici se déroule le vote des lois. Ne pas lancer de sondage, chaque député annonce clairement si il vote "oui" "non" ou "blanc". Il faut poster un message pour que le vote soit comptabilisé.
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    TribunalIci se déroulent les procès du Forum France
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    Ven 17 Mar - 8:28
    Cherchell84 Dépôt de plainte
  • Dépôt de plainte


    Si vous pensez qu'une infraction est commise dans le forum (non-respect de la charte) où si vous estimez avoir été agressé (insultes), vous avez le droit de porter plainte. Si vous avez déjà porté plainte dans le forum général, il est inutile de reposter votre plainte ici.
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    Ven 17 Mar - 8:28
    Cherchell84 Dépôt de plainte
  • Procès


    Les plaintes déclarées recevables dans le poste de police du Forum général donnent lieu à un procès.
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    Le président du Tribunal et ses vice-présidents peuvent procéder à la nomination des magistrats et des avocats, en respectant l'équilibre politique du forum.
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